Catégorie

Discours publiques

Rapport de surveillance de la santé périnatale en France

categorie Vie publique Rapport de surveillance de la santé périnatale en France

RESUME ABSTRACT SOMMAIRE AVANT-PROPOS ABREVIATIONS ET ACRONYMES CONTRIBUTEURS REMERCIEMENTS RESUME DES PRINCIPAUX RESULTATSCARACTERISTIQUES SOCIODEMOGRAPHIQUESFACTEURS DE RISQUE, GROSSESSE ET ACCOUCHEMENTNAISSANCESPOSTPARTUMMORTALITE INTRODUCTION SOURCES DE DONNEESSYSTEME NATIONAL DES DONNEES DE SANTE (SNDS)PREMIER CERTIFICAT DE SANTE DE L’ENFANT (PCS)ENQUETE NATIONALE PERINATALE (ENP)INSTITUT NATIONAL DES STATISTIQUES ET DES ETUDES ECONOMIQUES (INSEE)ENQUETE NATIONALE CONFIDENTIELLE SUR LES…

Évolutions et perspectives des retraites en France – Rapport annuel du Conseil d’orientation des retraites – Septembre 2022

categorie Vie publique Évolutions et perspectives des retraites en France - Rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Septembre 2022

Synthèse Introduction  Partie 1. Les hypothèses et les conventions retenues Chapitre 1. Les hypothèses de projection 1. Le contexte démographique 2. Les hypothèses de population active 3. Le contexte économique4. Les hypothèses relatives aux rémunérations des fonctionnaires5. Les hypothèses réglementaires Chapitre 2. Les indicateurs financiers présentés dans le rapport et les conventions adoptées 1. Comment…

Rapport d’information (…) sur la sécurisation de la chasse

categorie Vie publique Rapport d'information (...) sur la sécurisation de la chasse

L’ESSENTIEL30 PROPOSITIONS POUR PLUS DE SÉCURITÉ À LA CHASSEAVANT PROPOS PARTIE I – LA SÉCURITÉ, UN ENJEU POUR L’AVENIR DE LA CHASSE  I. LA CHASSE EN QUESTION DANS UNE SOCIÉTÉ QUI ÉVOLUE A. LA CHASSE ET LES CHASSEURS AUJOURD’HUI 1. La chasse reste l’un des principaux loisirs des Français 2. L’explosion des populations…

Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité – Avis 139 du Comité consultatif national d’éthique

categorie Vie publique Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité - Avis 139 du Comité consultatif national d'éthique

I. La réflexion éthique du CCNE et les évolutions législatives advenues sur l’accompagnement des personnes en fin de vie depuis vingt ans A. Les caractéristiques et paradoxes de notre rapport contemporain à la mortB. Les réflexions antérieures du CCNE sur l’accompagnement des personnes en fin de vieC. L’intensification du questionnement…

Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le 3e plan national de prévention des déchets (PNPD)

categorie Vie publique Avis délibéré de l'Autorité environnementale sur le 3e plan national de prévention des déchets (PNPD)

1 Contexte, présentation et enjeux du plan national de prévention des déchets 1.1 Contexte 1.1.1 Définition de la « prévention des déchets »1.1.2 Droit européen et national en matière de prévention et de gestion des déchets1.1.3 État des lieux 1.2 Présentation du PNPD 1.2.1 Bilan du PNPD 2014-20201.2.2 Présentation du…

Développement de l’assurance du risque cyber

categorie Vie publique Développement de l'assurance du risque cyber

Alors qu’elles s’accroissent en volume, fréquence et complexité, les cyberattaques sont aujourd’hui susceptibles de menacer les activités d’une entreprise. Malgré cette situation, le risque cyber est encore relativement peu assuré, et ne représente que près de 3 % des cotisations en assurance dommage des professionnels. Ce constat est le fruit…