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Discours publiques

Audit du programme régional de développement agricole et rural de La Réunion – Conformité de l’emploi des fonds CASDAR sur le programme 2019

categorie Vie publique Audit du programme régional de développement agricole et rural de La Réunion - Conformité de l’emploi des fonds CASDAR sur le programme 2019

RésuméListe chronologique des recommandations 1. Termes et déroulement de la mission 1.1. Objectifs de la mission1.2. Déroulement de la mission 2. Caractéristiques générales et structuration du programme audité 2.1. Le PRDAR de La Réunion 2014 – 20202.1.1. Eléments du contexte socio-économique et environnemental2.1.2. Principales caractéristiques du programme pluriannuel 2.2. Les…

Rapport d’activité 2021 de la Commission nationale de l’informatique et des libertés

categorie Vie publique Rapport d'activité 2021 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Renouvellement de la politique d’accompagnement, mobilisation accrue sur la cybersécurité et renforcement de l’action répressive : l’année 2021 est marquée par une activité particulièrement intense et une sollicitation croissante de la CNIL par tous les acteurs de la société. Dans son 42e rapport d’activité, la Commission nationale de l’informatique et…

La loi de programmation militaire (LPM) 2019-2025 et les capacités des armées

categorie Vie publique La loi de programmation militaire (LPM) 2019-2025 et les capacités des armées

PréfaceProcédures et méthodesSynthèseRécapitulatif des recommandationsIntroduction Chapitre I – Les trois premières années d’exécution de la loi de programmation militaire I – Un objectif de remontée en puissance après un quart de siècle de décroissanceA – La montée des menaces a conduit à mettre fin à un quart de siècle de…

Conseil d’orientation des politiques de jeunesse – Rapport d’activité 2021

categorie Vie publique Conseil d'orientation des politiques de jeunesse – Rapport d'activité 2021

LE MOT DU PRÉSIDENT PRÉSENTATION DU COJ ACTIVITÉ DU COJ LE COJ EN 2021LES FAITS MARQUANTSLES AUDITIONS EN ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE ET DANS LES COMMISSIONSLES REPRÉSENTATIONS EXTÉRIEURESLE COJ DANS LES MÉDIAS ÉCHANGES, RÉFLEXIONS ET PRODUCTIONS DE LA FORMATION PLÉNIÈRE EN 2021 LES ASSEMBLÉES PLÉNIÈRES DU COJLA CLAUSE D’IMPACT JEUNESSEL’AVIS DU COJ…

Soutenabilités ! Orchestrer et planifier l’action publique

categorie Vie publique Soutenabilités ! Orchestrer et planifier l'action publique

SynthèseIntroduction PREMIÈRE PARTIE – TRAJECTOIRES INSOUTENABLES Chapitre 1 – Conflits de soutenabilités1. L’impératif écologique1.1. Climat et biodiversité : une trajectoire insoutenable1.2. Démographie : des bouleversements qui aggravent la pression sur les ressources2. Tensions sur notre modèle économique et social2.1. La prise de conscience progressive d’une bifurcation indispensable2.2. Transition environnementale de…

Direction de l’information légale et administrative – rapport d’activité 2021

categorie Vie publique Direction de l'information légale et administrative - rapport d'activité 2021

Interview croisée…L’année 2021… LA DIFFUSION LÉGALE L’accès au droitLa transparence économique et financière L’INFORMATION ADMINISTRATIVE Service-public.frUn dispositif omnicanal de réponse aux usagers LE DÉBAT PUBLIC, LES ÉDITIONS, L’IMPRIMERIE Vie-publique.frLa Documentation françaiseL’imprimerie LES FONCTIONS TRANSVERSES Les systèmes d’informationLa communicationLe secrétariat généralL’appui au pilotage et les affaires juridiquesLes ressources humainesLes affaires financièresL’agence…

Évaluation et pistes d’évolution pour les Foyers de jeunes travailleurs (FJT)

categorie Vie publique Évaluation et pistes d’évolution pour les Foyers de jeunes travailleurs (FJT)

RésuméListe des recommandationsIntroduction 1 – Le dispositif FJT 1.1 Historique1.2 Règlementation et peuplement1.2.1 Le cadre règlementaire1.2.2 Les cibles de peuplement : un cadre de référence en tension sur les objectifs 1.3 Une offre inégalement répartie dans le territoire et qui ne peut qu’être imparfaitement décrite1.3.1 La consistance technique de l’offre1.3.2…

L’expérimentation des territoires éducatifs ruraux (TER) dans les académies d’Amiens, de Nancy-Metz et de Normandie – Note d’étape

categorie Vie publique L’expérimentation des territoires éducatifs ruraux (TER) dans les académies d’Amiens, de Nancy-Metz et de Normandie -
Note d’étape

Introduction 1. Académie d’Amiens PrésentationMéthode retenueUn territoire… des territoires1.1. Une reprise des objectifs nationaux mais des disparités et des difficultés à prioriser1.2. Le pilotage et les acteurs des TER pour cette période expérimentale1.3. Pilotage des TER1.4. Les perspectives1.5. Les acteurs 2. Académie de Nancy-Metz Présentation 2.1. Objectifs et réalisations des…

Les phénomènes de communautarisme au sein des associations sportives et de jeunesse, dans les accueils collectifs de mineurs ou les autres structures d’accueil de jeunes

categorie Vie publique Les phénomènes de communautarisme au sein des associations sportives et de jeunesse, dans les accueils collectifs de mineurs ou les autres structures d’accueil de jeunes

SynthèseListe des recommandationsIntroduction 1. Des observations qui montrent des dérives communautaristes en nombre limité et à l’intensité variable, mais parfois préoccupantes 1.1. Des organisations de jeunesse et des fédérations sportives en général sans problème, y compris pour les mouvements et structures affinitaires1.1.1. Des mouvements de scoutisme majoritairement organisés par religion1.1.2.…