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Rapport

Renforcer la régulation environnementale du numérique – rapport n° 68

categorie Gouvernance Renforcer la régulation environnementale du numérique - rapport n° 68

20 octobre 2021 : Réduire l’empreinte environnementale du numérique en France ( rapport – deuxième lecture ) Par MM. Guillaume CHEVROLLIER et Jean-Michel HOULLEGATTEau nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable Sommaire Dossier législatif Disponible en une seule page HTML (540 Koctets) Disponible au format PDF (1,2 Moctet)…

Lutte contre la pandémie de la Covid-19 : Aspects scientifiques et techniques – Conséquences indirectes – rapport n° 531

categorie Gouvernance Lutte contre la pandémie de la Covid-19 : Aspects scientifiques et techniques - Conséquences indirectes - rapport n° 531

Allez au contenu, Allez à la navigation Rapport de Mmes Florence LASSARADE, sénatrice, Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, MM. Jean-François ELIAOU, député et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques n° 531 (2021-2022) – 22 février 2022 A lire aussi Tous les…

Préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) – rapport n° 560

categorie Gouvernance Préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) - rapport n° 560

Allez au contenu, Allez à la navigation Rapport de M. Bruno SIDO, sénateur et Mme Émilie CARIOU, député, fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques n° 560 (2021-2022) – 3 mars 2022 A lire aussi Tous les documents de la rubrique Source

Concentration des médias en France et impact dans une démocratie : À l’heure du numérique, la concentration des médias en question ? – Comptes rendus – rapport n° 593 tome II

categorie Gouvernance Concentration des médias en France et impact dans une démocratie : À l'heure du numérique, la concentration des médias en question ? - Comptes rendus - rapport n° 593 tome II

Créée à l’initiative du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, avec pour Président Laurent Lafon et Rapporteur David Assouline, la commission d’enquête sur la concentration des médias en France a usé des larges pouvoirs reconnus par la Constitution à ces structures pour mener un travail approfondi et transparent. En trois mois,…

Paquet « Ajustement à l’objectif 55 » – rapport n° 557

categorie Gouvernance Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - rapport n° 557

Allez au contenu, Allez à la navigation 1 mars 2022 : Paquet « Ajustement à l’objectif 55 » ( rapport ) Rapport n° 557 (2021-2022) de M. Jean-François RAPIN, Mme Marta de CIDRAC, M. Daniel GREMILLET, Mme Pascale GRUNY, MM. Jean-Michel HOULLEGATTE, Claude KERN, Pierre LAURENT, Jean-Yves LECONTE, Dominique de LEGGE et Didier MARIE, fait au nom de la…