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20 octobre 2021 : Réduire l’empreinte environnementale du numérique en France ( rapport – deuxième lecture ) Par MM. Guillaume CHEVROLLIER et Jean-Michel HOULLEGATTEau nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable Sommaire Dossier législatif Disponible en une seule page HTML (540 Koctets) Disponible au format PDF (1,2 Moctet)…

Allez au contenu, Allez à la navigation Rapport de Mmes Florence LASSARADE, sénatrice, Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, MM. Jean-François ELIAOU, député et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques n° 531 (2021-2022) – 22 février 2022 A lire aussi Tous les…

Allez au contenu, Allez à la navigation 30 mars 2022 : Réorienter la stratégie agricole européenne découlant du Pacte Vert ( rapport ) Rapport n° 596 (2021-2022) de M. Jean-François RAPIN, fait au nom de la commission des affaires européennes, déposé le 30 mars 2022 Disponible au format PDF (387 Koctets) Source

Allez au contenu, Allez à la navigation Rapport de MM. Gérard LONGUET, sénateur et Philippe BOLO, député, fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques n° 580 (2021-2022) – 17 mars 2022 A lire aussi Tous les documents de la rubrique Source

Allez au contenu, Allez à la navigation Rapport de M. Bruno SIDO, sénateur et Mme Émilie CARIOU, député, fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques n° 560 (2021-2022) – 3 mars 2022 A lire aussi Tous les documents de la rubrique Source

Créée à l’initiative du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, avec pour Président Laurent Lafon et Rapporteur David Assouline, la commission d’enquête sur la concentration des médias en France a usé des larges pouvoirs reconnus par la Constitution à ces structures pour mener un travail approfondi et transparent. En trois mois,…

Allez au contenu, Allez à la navigation Rapport de M. David ASSOULINE, fait au nom de la CE Concentration dans les médias n° 593 tome I (2021-2022) – 29 mars 2022 A lire aussi Tous les documents de la rubrique Source

Allez au contenu, Allez à la navigation 1 mars 2022 : Paquet « Ajustement à l’objectif 55 » ( rapport ) Rapport n° 557 (2021-2022) de M. Jean-François RAPIN, Mme Marta de CIDRAC, M. Daniel GREMILLET, Mme Pascale GRUNY, MM. Jean-Michel HOULLEGATTE, Claude KERN, Pierre LAURENT, Jean-Yves LECONTE, Dominique de LEGGE et Didier MARIE, fait au nom de la…

Allez au contenu, Allez à la navigation Rapport de Mme Catherine DEROCHE, fait au nom de la CE Hôpital n° 587 tome II (2021-2022) – 29 mars 2022 A lire aussi Tous les documents de la rubrique Source

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