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Discours

Étude relative au bénévolat et à la participation de la société civile aux politiques des patrimoines

categorie Vie publique Étude relative au bénévolat et à la participation de la société civile aux politiques des patrimoines

INTRODUCTION SOURCES ET MÉTHODOLOGIE  DIAGNOSTIC  I- Des anciennes aux nouvelles formes de participation. I.1- Caractérisation de la participation citoyenne.I.2- Caractérisation des participants II- Regards croisés des participants et des professionnels II.1- Dis-moi d’où tu parles ? II.2- Les acteurs II.3- Les cadres d’action et l’encadrement collectif II.4- Du bon usage de la coopération II.5- Le bénévole…

Rapport d’activité de l’Arcep – Édition 2022 – Tome 3 : L’état d’internet en France

categorie Vie publique Rapport d'activité de l'Arcep - Édition 2022 - Tome 3 : L'état d'internet en France

Les faits marquants de l’Arcep en 2021 PARTIE 1 – ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT D’INTERNET CHAPITRE 1 – Améliorer la mesure de la qualité d’internetCHAPITRE 2 – Superviser l’interconnexion de donnéesCHAPITRE 3 – Accélérer la transition vers IPv6 PARTIE 2 – VEILLER À L’OUVERTURE D’INTERNET CHAPITRE 4 – Garantir la…

Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires – Rapport au Parlement 2022

categorie Vie publique Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires - Rapport au Parlement 2022

PRÉSENTATION ACTIVITÉ DE L’OBSERVATOIRE. SAISON 2021-2022 AVERTISSEMENT RÉSUMÉ AVANT-PROPOS  CHAPITRE 1. MÉTHODE GÉNÉRALE 1. Une approche principalement sectorielle complétée par une analyse macroéconomique  2. L’analyse des coûts dans les secteurs agricoles, industriels et du commerce  CHAPITRE 2. DONNÉES DE CADRAGE 1. Les prix dans le circuit agroalimentaire  2. L’évolution des coûts dans les secteurs…

Quel développement pour Mayotte ? Mieux répondre aux défis de la démographie, de la départementalisation et des attentes des Mahorais

categorie Vie publique Quel développement pour Mayotte ? Mieux répondre aux défis de la démographie, de la départementalisation et des attentes des Mahorais

Procédures et méthodesSynthèseRécapitulatif des recommandationsIntroduction Chapitre I Face aux défis du développement de Mayotte, les institutions locales peinent à asseoir leur action I – Les difficultés précédemment soulevées par les juridictions financières persistentA – Peu de suites ont été données au rapport public de la Cour des comptes de 2016…

Rapport annuel 2022 du Haut conseil pour le climat – Dépasser les constats, mettre en œuvre les solutions

categorie Vie publique Rapport annuel 2022 du Haut conseil pour le climat - Dépasser les constats, mettre en œuvre les solutions

RÉSUMÉ EXÉCUTIF RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES RECOMMANDATIONS SPÉCIFIQUES  1. IMPACTS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE EN FRANCE, ÉVOLUTION DES EMISSIONS DE GES ET BUDGETS CARBONE  1.1 INTENSIFICATION DU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET DE SES IMPACTS EN FRANCE 1.1.1 RÉCHAUFFEMENT ET VAGUES DE CHALEUR 1.1.2 SÉCHERESSES 1.1.3 PLUIES ET INONDATIONS 1.1.4 RISQUES CÔTIERS : SUBMERSIONS, ÉVOLUTION DU TRAIT DE CÔTE 1.1.5 SINISTRALITÉ ET…

Rapport annuel 2021 de la Commission d’enrichissement de la langue française

categorie Vie publique Rapport annuel 2021 de la Commission d'enrichissement de la langue française

Introduction Le dispositif d’enrichissement de la langue française La Commission d’enrichissement de la langue française Les hauts fonctionnaires chargés de la terminologie et de la langue française Les groupes d’experts ou « collèges »CompositionMembres de droitReprésentants des directions et des services ministériels, institutions et organismesPersonnalités qualifiéesDomaines de compétenceLa vie des…

La formation en alternance – Une voie en plein essor, un financement à définir

categorie Vie publique La formation en alternance - Une voie en plein essor, un financement à définir

Procédures et méthodesSynthèseRécapitulatif des recommandationsIntroduction Chapitre I – Une hausse globale des effectifs en alternance qui masque des situations très contrastées I – Des objectifs de plus en plus nombreux assignés au développement de l’apprentissageA – Un objectif d’amélioration de l’insertion professionnelle des jeunesB – Une voie de poursuite d’études…

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques – Rapport d’activité 2021

categorie Vie publique Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques - Rapport d'activité 2021

Le rapport d’activité 2021 de la commission présente les suites des contrôles des comptes de campagne des élections municipales de mars et juin 2020. Il présente ensuite l’examen des comptes de campagne des candidats aux élections sénatoriales de septembre 2020. La deuxième partie concerne le contrôle des obligations légales des partis…

Rapport annuel 2021 de l’Observatoire de l’inclusion bancaire

categorie Vie publique Rapport annuel 2021 de l'Observatoire de l'inclusion bancaire

L’Observatoire de l’inclusion bancaire, créé par la loi du 26 juillet 2013 et réglementé par le décret du 30 juin 2014, est présidé par le gouverneur de la Banque de France. L’Observatoire qui réunit des représentants de l’ensemble des acteurs concernés (organismes publics, associations, banques), est l’organe central de mesure…