Discours
INTRODUCTION SOURCES ET MÉTHODOLOGIE DIAGNOSTIC I- Des anciennes aux nouvelles formes de participation. I.1- Caractérisation de la participation citoyenne.I.2- Caractérisation des participants II- Regards croisés des participants et des professionnels II.1- Dis-moi d’où tu parles ? II.2- Les acteurs II.3- Les cadres d’action et l’encadrement collectif II.4- Du bon usage de la coopération II.5- Le bénévole…
Les faits marquants de l’Arcep en 2021 PARTIE 1 – ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT D’INTERNET CHAPITRE 1 – Améliorer la mesure de la qualité d’internetCHAPITRE 2 – Superviser l’interconnexion de donnéesCHAPITRE 3 – Accélérer la transition vers IPv6 PARTIE 2 – VEILLER À L’OUVERTURE D’INTERNET CHAPITRE 4 – Garantir la…
PRÉSENTATION ACTIVITÉ DE L’OBSERVATOIRE. SAISON 2021-2022 AVERTISSEMENT RÉSUMÉ AVANT-PROPOS CHAPITRE 1. MÉTHODE GÉNÉRALE 1. Une approche principalement sectorielle complétée par une analyse macroéconomique 2. L’analyse des coûts dans les secteurs agricoles, industriels et du commerce CHAPITRE 2. DONNÉES DE CADRAGE 1. Les prix dans le circuit agroalimentaire 2. L’évolution des coûts dans les secteurs…
Procédures et méthodesSynthèseRécapitulatif des recommandationsIntroduction Chapitre I Face aux défis du développement de Mayotte, les institutions locales peinent à asseoir leur action I – Les difficultés précédemment soulevées par les juridictions financières persistentA – Peu de suites ont été données au rapport public de la Cour des comptes de 2016…
RÉSUMÉ EXÉCUTIF RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES RECOMMANDATIONS SPÉCIFIQUES 1. IMPACTS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE EN FRANCE, ÉVOLUTION DES EMISSIONS DE GES ET BUDGETS CARBONE 1.1 INTENSIFICATION DU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET DE SES IMPACTS EN FRANCE 1.1.1 RÉCHAUFFEMENT ET VAGUES DE CHALEUR 1.1.2 SÉCHERESSES 1.1.3 PLUIES ET INONDATIONS 1.1.4 RISQUES CÔTIERS : SUBMERSIONS, ÉVOLUTION DU TRAIT DE CÔTE 1.1.5 SINISTRALITÉ ET…
Introduction Le dispositif d’enrichissement de la langue française La Commission d’enrichissement de la langue française Les hauts fonctionnaires chargés de la terminologie et de la langue française Les groupes d’experts ou « collèges »CompositionMembres de droitReprésentants des directions et des services ministériels, institutions et organismesPersonnalités qualifiéesDomaines de compétenceLa vie des…
ÉditorialChiffres clés 1. LE PROGRAMME JADE : UN DISPOSITIF ENTIÈREMENT DÉDIÉ À LA JEUNESSE A. Un engagement du Défenseur des droits en faveur de l’accès aux droits des enfants et des jeunes B. Une pédagogie adaptée aux enfants et aux jeunes C. Un « Aller vers » tous les enfants…
Procédures et méthodesSynthèseRécapitulatif des recommandationsIntroduction Chapitre I – Une hausse globale des effectifs en alternance qui masque des situations très contrastées I – Des objectifs de plus en plus nombreux assignés au développement de l’apprentissageA – Un objectif d’amélioration de l’insertion professionnelle des jeunesB – Une voie de poursuite d’études…
Le rapport d’activité 2021 de la commission présente les suites des contrôles des comptes de campagne des élections municipales de mars et juin 2020. Il présente ensuite l’examen des comptes de campagne des candidats aux élections sénatoriales de septembre 2020. La deuxième partie concerne le contrôle des obligations légales des partis…
L’Observatoire de l’inclusion bancaire, créé par la loi du 26 juillet 2013 et réglementé par le décret du 30 juin 2014, est présidé par le gouverneur de la Banque de France. L’Observatoire qui réunit des représentants de l’ensemble des acteurs concernés (organismes publics, associations, banques), est l’organe central de mesure…
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