Finances
Du 30 mai au 3 juin, lancez votre entreprise avec l’AdieDurant 5 jours, les experts de l’association Adie proposent des évènements gratuits pour aider les futurs entrepreneurs qui se posent ces questions : comment créer sa boîte, être accompagné, conseillé et surtout financé. Pour rendre l’entrepreneuriat accessible à toutes et…
Retrouvez l’édition hebdomadaire des brèves des Services économiques français au Canada! Paru pour la première fois sur Trésor Gouv
Série / Division : INT- CVB Texte : Un avenant à la convention fiscale entre la France et le Botswana, signé le 27 juillet 2017, est entré en vigueur le 1er janvier 2021 et a été publié par le décret n° 2021-1239 du 27 septembre 2021 portant publication de l’avenant…
Publication du SER Paru pour la première fois sur Trésor Gouv
Série / Divisions : TVA – BASE ; TVA – SECT Texte : Les précisions doctrinales relatives à l’assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) des subventions et des indemnités, actuellement réparties entre le BOI-TVA-BASE-10-10-10, le BOI-TVA-BASE-10-10-30 et le BOI-TVA-BASE-10-10-40, ainsi que certaines propres au régime des agences…
Accents des Etats-Unis : la lettre d’actualité hebdomadaire sur les sujets sectoriels et commerciaux préparée par le Service Economique Régional de Washington. Paru pour la première fois sur Trésor Gouv
Séries / Divisions : BA – REG ; BNC – DECLA ; BIC – DECLA Texte : Les délais d’option pour un régime réel d’imposition des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) et les délais de renonciation pour un régime réel d’imposition BIC, bénéfices non commerciaux (BNC) ou bénéfices agricoles (BA)…
La production journalière actuelle de pétrole brut en Libye est de 650.000 barils par jour Paru pour la première fois sur Trésor Gouv
Séries / Divisions : BNC – CHAMP ; BNC – BASE ; BIC – PVMV ; ANNX Texte : En cas de cession ou de cessation totale ou partielle d’entreprise, il est en principe tenu compte des plus-values réalisées sur les éléments de l’actif immobilisé et des moins-values subies sur…
Administration Soutenabilités ! Orchestrer et planifier l’action publiqueFrance Stratégie, 296 p., mai 2022.Ce rapport propose un nouveau référentiel pour une action publique à la fois durable, systémique et légitime. Articulée autour d’une orchestration cohérente des différents domaines de politiques publiques, et d’une planification renouvelée les inscrivant dans la durée, la…
Tous les rapports officiels et statistiques pour comprendre le monde.