Volaille

mai 2, 2022

Arrêté du 2 décembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp) « volailles du velay » (J.O. du 05/12/2021)

Arrêté du 2 décembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp) « volailles du lauragais » (J.O. du 05/12/2021)

Arrêté du 2 décembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp) « volailles du languedoc » (J.O. du 05/12/2021)

Arrêté du 2 décembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp) « volailles du gâtinais » (J.O. du 05/12/2021)

Arrêté du 2 décembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp) « volailles de janzé » (J.O. du 05/12/2021)

Arrêté du 24 novembre 2021 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° la 10/92 « poularde noire fermière élevée en plein air » (J.O. du 30/11/2021)

Arrêté du 24 novembre 2021 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° la 12/77 « poulet jaune fermier élevé en plein air » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles de l’orléanais  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » oie d’anjou  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles d’ancenis  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles de vendée  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles de challans  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles du maine  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles de loué  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles de la drôme  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » pintade de l’ardèche  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » poulet de l’ardèche « / » chapon de l’ardèche  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp) (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles de bretagne  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » poulet des cévennes « / » chapon des cévennes  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles de la champagne  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles d’alsace  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles de licques  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles de l’ain  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles de bourgogne  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles du charolais  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles du forez  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » canard à foie gras du sud-ouest (chalosse, gascogne, gers, landes, périgord, quercy)  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles de gascogne  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles du gers  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp)  » volailles des landes  » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp) « poulet du périgord » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp) « poularde du périgord » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp) « chapon du périgord » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 22 novembre 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp) « volailles d’auvergne » (J.O. du 25/11/2021)

Arrêté du 4 novembre 2021 relatif à la modification temporaire des conditions de production de label rouge de produits avicoles (J.O. du 09/11/2021)

Règlement (UE) n° 2021/1411 du 27 août 2021 concernant le renouvellement de l’autorisation du clostridium butyricum ferm bp-2789 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes destinées à la ponte, des dindons d’engraissement, des dindons élevés pour la reproduction, des espèces aviaires mineures (à l’exception des oiseaux pondeurs), des porcelets sevrés et des espèces porcines mineures sevrées, son autorisation pour les poulets d’engraissement, les porcelets non sevrés et les espèces porcines mineures non sevrées, et abrogeant les règlements d’exécution (ue) n° 373/2011, (ue) n° 374/2013 et (ue) n° 1108/2014 (titulaire de l’autorisation: miyarisan pharmaceutical co. ltd, représentée par huvepharma nv belgique) (J.O.U.E. du 30/08/2021)

Arrêté du 18 juin 2021 modifiant l’arrêté du 8 février 2016 relatif aux mesures de biosécurité applicables dans les exploitations de volailles et d’autres oiseaux captifs dans le cadre de la prévention contre l’influenza aviaire (J.O. du 20/06/2021)

Arrêté du 14 juin 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges du label rouge n° la 19/02  » produits transformés de canards mulards gavés  » (J.O. du 19/06/2021)

Règlement (UE) n° 2021/981 du 17 juin 2021 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-β-xylanase produite par aspergillus niger cbs 109.713 et d’endo-1,4-β-glucanase produite par aspergillus niger dsm 18404 en tant qu’additif pour l’alimentation des espèces de volailles, des oiseaux d’ornement et des porcelets sevrés (titulaire de l’autorisation: basf se), et abrogeant le règlement (ce) n° 271/2009 et le règlement d’exécution (ue) n° 1068/2011 (J.O.U.E. du 18/06/2021)

Arrêté du 14 juin 2021 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° la 07/20 « chapon de pintade fermier élevé en plein air » (J.O. du 18/06/2021)

Arrêté du 14 juin 2021 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (J.O. du 17/06/2021)

Arrêté du 14 juin 2021 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (J.O. du 17/06/2021)

Arrêté du 11 mai 2021 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (J.O. du 16/05/2021)

Arrêté du 26 avril 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp) « canard à foie gras du sud-ouest (chalosse, gascogne, gers, landes, périgord, quercy) » (J.O. du 29/04/2021)

Règlement (UE) n° 2021/644 du 15 avril 2021 modifiant les annexes ii et iii du règlement (ce) n° 396/2005 du parlement européen et du conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fluxapyroxad, d’hymexazol, de métamitron, de penflufène et de spirotétramate présents dans ou sur certains produits (J.O.U.E. du 20/04/2021)

Règlement (UE) n° 2021/616 du 13 avril 2021 modifiant les annexes ii, iii et v du règlement (ce) no 396/2005 du parlement européen et du conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bénalaxyl, bénalaxyl-m, dichlobénil, fluopicolide, proquinazid et pyridalyl présents dans ou sur certains produits (J.O.U.E. du 16/04/2021)

Règlement (UE) n° 2021/618 du 15 avril 2021 modifiant les annexes ii et iii du règlement (ce) no 396/2005 du parlement européen et du conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diclofop, de fluopyram, d’ipconazole et de terbuthylazine présents dans ou sur certains produits (J.O.U.E. du 16/04/2021)

Règlement (UE) n° 2021/467 du 16 mars 2021 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«volailles d’ancenis» (igp)] (J.O.U.E. du 19/03/2021)

Arrêté du 11 mars 2021 relatif à l’extension de l’accord interprofessionnel conclu le 22 septembre 2020 dans le cadre de l’interprofession volaille de chair (anvol) établissant une cotisation interprofessionnelle pour l’année 2021 (J.O. du 17/03/2021)

Arrêté du 10 mars 2021 portant extension de l’accord interprofessionnel conclu le 5 novembre 2020 dans le cadre du comité interprofessionnel des palmipèdes à foie gras (cifog) relatif au financement de l’équarrissage dans la filière palmipèdes gras (J.O. du 17/03/2021)

Règlement (UE) n° 2021/278 du 16 février 2021 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées «volaille de bresse»/«poulet de bresse»/«poularde de bresse»/«chapon de bresse» (aop) (J.O.U.E. du 23/02/2021)

Arrêté du 28 janvier 2021 portant homologation d’une proposition du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l’institut national de l’origine et de la qualité de transmettre à la commission européenne une demande d’annulation de l’enregistrement en tant qu’indication géographique protégée (igp) de la dénomination « volailles de loué » (J.O. du 30/01/2021)

Arrêté du 28 janvier 2021 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’appellation d’origine protégée (aop) « volaille de bresse » / « poulet de bresse » / « poularde de bresse » / « chapon de bresse » (J.O. du 30/01/2021)

Arrêté du 31 décembre 2020 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp) « volailles d’auvergne » (J.O. du 06/01/2021)

Arrêté du 31 décembre 2020 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l’indication géographique protégée (igp) « volailles de vendée » (J.O. du 06/01/2021)

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